ARTICLE 1 : DÉSIGNATION DU VENDEUR

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par l’Entreprise Individuelle Sparkle Essentielle, SIRET n° 89123702600036. 
L’adresse de courrier électronique est : sparkle.essentielle@gmail.com et le n° de tel : 06 17 39 90 97 
Et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat de service d’accompagnement en Hypnose Spirituelle, Psychogénéalogie, Soin Médiumnique, Numérologie Karmique Tibétaine, Conférence-Atelier et Formation auprès de Sparkle Essentielle dénommée ci-après le client. 

ARTICLE 2 : L’OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Sparkle Essentielle et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué auprès de l’entreprise Sparkle Essentielle que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. 
L’acquisition d’un bien ou d’un service auprès de Sparkle Essentielle implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Sparkle Essentielle. 
Sparkle Essentielle se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de l’achat ou la commande par l’acheteur. 

ARTICLE 3 : CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES PROPOSÉS

Les produits et services proposés sont ceux qui figurent sur le site. 
Chaque service est accompagné d’un descriptif établi par Sparkle Essentielle. Les parties conviennent de ce qui suit, à savoir :

ARTICLE 4 : TARIFS

Les prix indiqués dans l’offre au moment de l‘achat s’appliquent. Les prix annoncés sont définitifs, HT et en euros. 
L’entreprise Sparkle Essentielle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix annoncés au client le jour de l’achat sera le seul applicable au client.

ARTICLE 5 : COMMANDES

L’acheteur, qui souhaite acheter un service doit obligatoirement :
– effectuer le paiement dans les conditions prévues ; 
– confirmer son règlement. 
Le 1er règlement du service entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. 
L’ensemble des données fournies et la réception des paiements vaudront preuve de la transaction. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de l’achat du service comme enregistrée. 

ARTICLE 6 : PAIEMENTS

Sparkle Essentielle offre les modes de paiement suivant : Espèces, Virement. Veuillez prendre en considération que les paiements sont acceptés uniquement en Euros. Vous supportez les éventuels frais d’une transaction dans une autre devise.
Le règlement des services proposés s’effectue au moment de l’achat et avant le jour de la réservation effectuée.
Vous acceptez de recevoir les factures, les avoirs et la mise en demeure sous forme électronique. 
Pour tous services ou accompagnements, aucun délai de paiement n’est accordé au-delà des dates précisées dans le contrat, et, en cas de retard répété ou de non-paiement, Rébecca ETILCE se réserve le droit de suspendre voir de mettre fin à la séance ou l’accompagnement en cours. 

ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉ

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, piratage, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

ARTICLE 8 : REMBOURSEMENTS

Les services d’Hypnose Spirituelle, Psychogénéalogie, Soin Médiumnique, Numérologie Karmique Tibétaine, Conférences-Ateliers et Formations : Les parties peuvent résilier ou répudier le contrat en tout temps, moyennant un préavis de 7 jours. La résiliation doit impérativement se faire par écrit, sous format de courrier électronique, en respectant le délai ci-dessus. A défaut de respect des conditions ci-dessus, le contrat reste valable jusqu’à terme. 
En cas de résiliation valable, le remboursement s’effectuera par le mode de règlement. 

ARTICLE 9 : RÉTRACTATION

Vous avez le droit de vous rétracter des présentes CGV sans donner de motif dans un délai de 14 jours. Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour de la conclusion du contrat. 
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à sparkle.essentielle@gmail.com de votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle d’un formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. 
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. 
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, Sparkle Essentielle vous remboursera tous les paiements reçus de vous, au plus tard 14 jours à compter du jour où Sparkle Essentielle est informée de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale.

ARTICLE 10 : SERVICES D’HYPNOSE SPIRITUELLE, PSYCHOGÉNÉALOGIE, NUMÉROLOGIE KARMIQUE TIBÉTAINE, SOIN MÉDIUMNIQUE, CONFÉRENCES-ATELIERS, FORMATIONS AVEC RÉBECCA ETILCE

10.1 Il a pour objet l’accompagnement individuel du client -ou collectif pour les Conférences-Ateliers et Formations- en vue de l’accompagner dans l’atteinte de ses objectifs, son développement personnel et spirituel, son bien-être et son évolution. La formulation précise de chaque service d’hypnose spirituelle, numérologie karmique tibétaine, psychogénéalogie, soin médiumnique, conférence-atelier, formation est déterminée selon le programme choisi par le client. 
10.2 L’accompagnement individuel comprend des séances via le logiciel Zoom et la possibilité d’échanges par e-mail ou par téléphone. 
10.3 Il est considéré comme un processus qui se déroule pendant les séances, et entre les séances. Du travail sera proposé entre les séances. 
10.4 Les séances porteront sur des échanges, de la théorie et des exercices pratiques 
10.5 La durée moyenne des séances sur Zoom est déterminée selon le programme choisi par le client. 
10.6 Les conseils donnés par Rébecca ETILCE ne remplacent pas les conseils médicaux, juridiques ou financiers. Veuillez demander l’aide supplémentaire de professionnels pour des conseils dans ces domaines. 
10.7 Toutes séances annulées sans en avoir informé Rébecca ETILCE au minimum 48H sera décompté sauf cas d’urgence médicale.

ARTICLE 11 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX FORMATIONS

11.1 – Inscription
L’inscription à une formation s’effectue via le formulaire prévu à cet effet, par courrier électronique ou par tout autre moyen proposé par l’organisateur. L’inscription devient définitive à réception de l’acompte prévu à l’article 11.3 et dans la limite des places disponibles. Une confirmation d’inscription est adressée au participant par courrier électronique.
11.2 – Tarifs et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros et le règlement se fait uniquement par Virement. Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de l’inscription. L’organisateur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans incidence sur les inscriptions déjà validées.
Le règlement du solde de la formation devra être effectué au plus tard la veille du jour de la formation, avant le début de celle-ci, sauf accord particulier entre les parties.
11.3 – Acompte
Pour toute inscription à une formation, un acompte est demandé afin de réserver la place du participant. Le montant de cet acompte est précisé sur la page de présentation de la formation ou sur le devis transmis au participant.
L’inscription n’est considérée comme définitive qu’à réception de cet acompte.
11.4 – Annulation par le participant
Toute inscription est ferme et définitive.
L’acompte versé lors de l’inscription est destiné à réserver une place et à couvrir les frais d’organisation. À ce titre, il ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement en cas d’annulation par le participant, sauf cas de force majeure dûment justifié ou disposition légale impérative contraire.
En cas d’annulation intervenant moins de quinze (15) jours calendaires avant la date de la formation, la totalité du prix de la formation demeure due.
Le participant peut toutefois proposer une personne pour le remplacer, sous réserve de l’accord préalable de l’organisateur.
11.5 – Absence, retard et départ anticipé
En cas d’absence le jour de la formation (« no-show »), d’arrivée tardive empêchant le bon déroulement de la session ou de départ volontaire avant la fin de la formation, aucun remboursement, total ou partiel, ne pourra être demandé.
11.6 – Annulation ou report par l’organisateur
L’organisateur se réserve le droit de reporter ou d’annuler une formation en cas de force majeure, d’indisponibilité exceptionnelle ou si le nombre minimum de participants n’est pas atteint.
Dans cette hypothèse, le participant pourra choisir entre le remboursement intégral des sommes versées ou le report de son inscription sur une autre session.
Aucune indemnité complémentaire ne pourra être réclamée.
11.7 – Déroulement de la formation
Le participant s’engage à adopter un comportement respectueux envers l’organisateur ainsi qu’envers les autres participants.
Tout comportement perturbateur, irrespectueux, agressif ou portant atteinte au bon déroulement de la formation pourra entraîner l’exclusion immédiate du participant, sans remboursement des sommes versées.
11.8 – Supports pédagogiques et propriété intellectuelle
L’ensemble des supports de formation, documents, exercices, présentations, méthodes, illustrations, enregistrements, vidéos ou tout autre contenu remis ou présenté durant la formation demeure la propriété exclusive de Sparkle Essentielle® (marque déposée).
Ces contenus sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, commercialisation ou transmission, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’organisateur est strictement interdite.
11.9 – Enregistrements
Les enregistrements audio, vidéo ou photographiques réalisés par les participants pendant la formation sont interdits, sauf autorisation écrite préalable de l’organisateur.
11.10 – Attestation de participation
À l’issue de la formation, une attestation de participation pourra être remise au participant, sous réserve de sa présence effective pendant toute la durée de la formation.
Cette attestation ne constitue ni un diplôme, ni une certification professionnelle, ni une reconnaissance officielle d’une qualification.
11.11 – Dispositions particulières
Les formations proposées par Sparkle Essentielle relèvent d’une démarche de développement personnel et de transmission de connaissances. Elles ne se substituent en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical, psychologique ou psychiatrique.
Le participant demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des enseignements transmis, des décisions qu’il prend à l’issue de la formation ainsi que de leur mise en œuvre dans sa vie personnelle ou professionnelle.

ARTICLE 12 : DÉONTOLOGIE / DROITS ET DEVOIRS DU THÉRAPEUTE
12.1 Le thérapeute s’autorise en conscience à exercer cette fonction à partir de sa formation et de son expérience. Conscient de sa position, le thérapeute s’interdit d’exercer tout abus d’influence de quelque nature que ce soit. 
12.2 Le thérapeute s’astreint au secret professionnel et s’engage à̀ ne pas transmettre à des tiers, quels qu’ils soient et sous aucun prétexte (sauf avis express du client/e), les informations portées à sa connaissance lors des séances de travail, y compris les données personnelles. 
12.3 Le thérapeute s’engage à̀ agir avec professionnalisme et à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour permettre l’atteinte des objectifs convenus entre parties et faisant l’objet dudit contrat. 
12.4 En cas de report du rendez-vous pour un accompagnement individuel, Rébecca ETILCE s’engage à en informer le/la client/e au plus tard 48 heures à l’avance. A défaut, le choix d’une date d’une nouvelle séance est choisi d’un commun accord entre les parties. 

ARTICLE 13 : DROITS ET DEVOIRS DU CLIENT (ENGAGEMENTS)

13.1 L’Hypnose Spirituelle, la Psychogénéalogie, la Numérologie Karmique Tibétaine, le Soin Médiumnique, les Conférences-Ateliers et les Formations s’inscrivent dans un processus de connaissance de Soi et développement personnel et spirituel; le client a de fait la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, Rébecca ETILCE ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non-décisions personnelles du client/e pendant le période de l’accompagnement ou postérieurement. 
13.2 Pour les séances de consulting, le/la client/e prend l’engagement d’être ponctuel aux rendez-vous pris avec le thérapeute. En cas de retard qui lui est imputable la séance se terminera à l’heure convenu initialement. 
13.3 En cas de retard qui lui est imputable et qui est supérieur à̀ vingt minutes, elle est annulée. Dans tous les cas, la facturation aura lieu comme si la séance avait été réalisée. En cas de besoin de report du rendez-vous, le/la client/e en informe le coach au plus tard 48h à l’avance, dans le cas contraire la séance est décomptée. A défaut, l’entretien est considéré comme réalisé sans possibilité de report et sera comptabilisé comme effectué. 
L’acceptation des présentes conditions générales et du Règlement Intérieur ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales et le Règlement ne doit pas accéder au Site ni utiliser les Services. 

ARTICLE 14 : SERVICE CLIENT

En cas de questions, veuillez prendre contact à l’adresse suivante : sparkle.essentielle@gmail.com

ARTICLE 15 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. Le contenu de ces documents est la propriété de Rébecca Etilce-Sparkle Essentielle. Il est protégé par le droit d’auteur. Tous les droits de revente, de diffusion et d’utilisation sont exclusivement réservés à Rébecca Etilce. Il ne peut être utilisé ou reproduit sans son autorisation. Il est d’ordre informatif et à usage personnel.
Sparkle Essentielle est une marque déposée. Toute violation de ces termes entraînerait des poursuites à votre égard.
En conséquence, le client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit à Rébecca ETILCE. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique. 
Conformément à la loi Informatique et libertés et au RGPD, le Client ou toute personne concernée par le traitement dispose, selon les conditions du droit applicable, d’un droit d’accès, de rectification, à la limitation du traitement, d’opposition au traitement, à la portabilité, d’effacement ainsi qu’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée y compris un profilage. La personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment. 
Pour exercer ces droits, il convient de s’adresser à : sparkle.essentielle@gmail.com . Toute personne concernée par un traitement dispose d’un droit de réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. 

ARTICLE 16 : CONFIDENTIALITÉ

Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant l’accompagnement et dans les années suivantes, de quelque nature qu’ils soient (économiques, commerciaux, techniques, matériel pédagogique, échanges privés lors des séances…).

ARTICLE 17 : TÉMOIGNAGES

Le client/e autorise Rébecca ETILCE à mettre son prénom et son témoignage sur son site internet ainsi que ses différents réseaux sociaux. Si le client ne souhaite pas voir son nom et son témoignage apparaître, il devra en avertir Rébecca ETILCE par écrit « mail : sparkle.essentielle@gmail.com » dans le premier mois de l’accompagnement. 

ARTICLE 18 : ARCHIVAGE – PREUVE

Les registres informatisés de Sparkle Essentielle seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 

ARTICLE 19 : DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. 
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV par la Société ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets. 

ARTICLE 20 : LITIGES

Le Client pourra, en cas de litige résultant de la présente convention, solliciter le recours à un médiateur de la consommation, le différend peut être soumis à un médiateur à la consommation, que vous pouvez identifier sur le site mediation-conso : 
Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.  
Pour les clients consommateurs, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions du droit de la consommation. En cas de litige survenant entre un client professionnel et la société, le tribunal de commerce de Paris sera exclusivement compétent.

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) 
A l’attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu’ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant pour la prestation de services (*) ci-dessous : 
Commandé le (*) : 
Nom du (des) client(s) :